Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 25 février 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Malmedy

Organisateur 2016-02-25T20-00_gWlgCmnMalmedy-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date jeudi 25 février 2016 à 20h00
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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui non en retard
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Oui


Commune de Malmedy

Conseil communal

www.malmedy.be, le jeudi 18 février 2016 à 9-10 heures

Ordre du jour

Convocation du Conseil Communal

Madame, Monsieur,

Le Collège communal a l'honneur de vous inviter à la réunion du Conseil communal, qui aura lieu le jeudi 25 février prochain, à 20h00, en la salle du Vivier au Malmundarium.

La réunion du Conseil communal sera précédée par une réception qui mettra à l'honneur plusieurs Lauréats du Travail (voir liste annexe) et Mr Robert DENIS à l'occasion de l'obtention de son titre de Bourgmestre honoraire.

Convocation à la séance du jeudi 25 février 2016 à 20 heures 00

Salle du Vivier - Malmundarium - Place du Châtelet, 10 à 4960 Malmédy

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 26 janvier 2016 – approbation
  • 2. Budget 2016 de la Zone de Police de Stavelot-Malmedy – dotation communale – approbation
  • 3. Patrimoine – Meiz, chemin de la Bouvière 7 – vente du fond d'un fournil – régularisation
  • 4. Patrimoine – approbation des termes du contrat de bail du poste d'incendie
  • 5. Urbanisme – PU 6/2015 – demande de permis d'urbanisme – prise de connaissance des résultats de l'enquête publique – décision sur la question de voirie
  • 6. Acquisition de mobilier scolaire 2016 – conditions – devis estimatif – mode de passation du marché – approbation.
  • 7. Egouttage de la place Nicolas Pietkin et rue F. Lang – convention de cession du marché – approbation
  • 8. Protocole d'accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d'infractions à l'arrêt et au stationnement – ratification de la décision du Collège communal du 11 février 2016
  • 9. Protocole d'accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d'infractions mixtes commises par les majeurs (et les mineurs de 14 ans et plus) – ratification de la décision du Collège communal du 11 février 2016
  • 10. Correspondances et communications

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